WEC - Le litige autour de la marque Vanwall penche en faveur de PMC / Kolles

PMC, entité propriété de Colin Kolles, semble avoir repris la main dans le conflit l'opposant à Sanderson International Marketing Limited (SIM) et ayant pour objet l'utilisation de la marque Vanwall sur le territoire de l'Union Européenne.

L'EUIPO, Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle, a donné raison en deuxième instance à la firme de Colin Kolles qui avait demandé l'annulation du pouvoir d'exploitation de la marque par SIM, après une première victoire de cette dernière en 2023.

Rappel des faits - SIM avait demandé l'utilisation de la marque Vanwall en juin 2012 après son acquisition, pour plusieurs classes de produits, dont la Classe 12 (Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures de tourisme; voitures de sport; voitures de sport vendues en kit; voitures de course; voitures particulières; voitures automobiles pour passagers; voitures à pédales; wagons plats; camionnettes à moteur; automobiles; voitures de course; véhicules à moteur destinés au transport de fret; camionnettes; voitures plats; transporteurs de voitures; voitures; automobiles pour le transport de marchandises; voitures électriques).

Kolles, via la société PMC, avait ensuite attaqué SIM en 2021, arguant que la marque n’avait pas fait l’objet d’un usage sérieux pendant une période ininterrompue de cinq ans en Union Européenne. Une première décision semblait avoir penché en faveur de SIM en février 2023, qui avait fourni plusieurs preuves (à son sens) de l'utilisation de la marque, notamment dans le domaine des voitures de sport et de course, avant que PMC ne poursuive son action face à SIM.

Une position qui a tourné en faveur de PMC et Colin Kolles, puisque l'EUIPO a

 - dans la décision de la quatrième chambre de recours du 8 août 2024 - émis des conclusions en faveur de PMC.

« Après avoir apprécié les éléments de preuve produits par la titulaire de la marque de l’Union européenne dans leur ensemble, la chambre de recours conclut que la seule transaction commerciale effective impliquant la marque de l’Union européenne contestée au cours de la période pertinente qui a été prouvée se limite à l’enregistrement d’une voiture routière, ce qui est insuffisant pour démontrer l’importance de l’usage de la marque de l’Union européenne contestée. En outre, la titulaire de la marque de l’Union européenne n’a produit aucun élément de preuve concluant démontrant suffisamment que des préparations matérielles pour la reprise des produits contestés dans la classe 12 étaient en cours, ce qui pourrait éviter la déchéance de la marque en vertu de l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE (Règlement sur la Marque de l'Union Européenne). En outre, la titulaire de la marque de l’Union européenne n’a ni invoqué ni démontré, à suffisance de droit, de justes motifs pour le non-usage à l’égard de ces produits. » indique la conclusion de la chambre.

De fait, Colin Kolles peut donc utiliser la marque Vanwall en compétition, lui qui a indiqué récemment travailler au retour de son équipe pour 2025. Pour rappel, l'écurie Floyd Vanwall a disputé la campagne 2023 en WEC mais n'a pas été retenue par le comité de sélection pour la saison en cours. Et gageons que le litige alors en cours n'a pas joué en faveur du dossier de la Vanwall Vanderwell 680.